Elle doit être établie lors de l’inscription ou du renouvellement de la licence. Elle comporte tous les renseignements utiles concernant l’adhérent. Celui-ci s’engage à signaler tout changement à l’administration du club (adresse, téléphone…) durant la saison.
Dirigeant, éducateur ou joueur ne pourra participer aux activités de l’association qu’en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement. Le paiement doit être effectué à la signature du présent règlement intérieur et de la demande de licence. Si la demande lui est formulée, le bureau directeur pourra accorder des facilités de paiement. Le montant de la cotisation comprend, entre autres, le coût financier de la licence de la Fédération Française de Football et une assurance individuelle accident et responsabilité civile. Le tarif est dégressif pour les adhérents appartenant au même foyer fiscal (parents, enfants, frères, sœurs). La dégressivité s’applique du membre le plus âgé vers le membre le plus jeune.
Tout adhérent s’engage à solliciter, par l’intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d’exercer des responsabilités au sein du club. Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d’aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il dégage le club de toute responsabilité en cas d’accident.
Tout adhérent à l’association bénéficie d’une couverture assurance individuelle et responsabilité civile dès la signature de la licence. D’autres garanties (indemnités journalières, capital décès, capital invalidité) peuvent être souscrites par l’adhérent s’il en fait la demande et s’il s’acquitte de la cotisation fixée par l’assureur.
Elle pourra être accordée si l’adhérent est à jour de sa cotisation et qu’il mute pour un club de niveau supérieur ou en cas de déménagement. Toute autre situation sera examinée par le comité directeur qui statuera.
Chaque adhérent s’engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club. Chaque joueur s’engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l’équipe, tactique de jeu…). Il ne faut pas hésiter à dialoguer avec les responsables. Tout manquement à la morale, à l’éthique ou à l’image du club sera sanctionné. Les locaux, matériels et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être respectés. L’éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements. L’aide à la mise en place et au rangement après les séances incombe à l’ensemble des participants. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents. La trousse à pharmacie doit être présente et complète à chaque rencontre.
Le paiement de la cotisation ne dispense pas les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture. Veiller à ce que les passagers ne soient pas en surnombre et qu’ils soient bien couverts par leur compagnie d’assurance. Concernant les enfants de l’école de football, il est souhaitable de s’équiper de sièges rehausseurs. Si le nombre de voitures est insuffisant, le responsable de l’équipe pourra décider d’annuler purement et simplement le déplacement.
Chaque adhérent s’engage à honorer sa convocation, que ce soit pour les matchs ou les entraînements, et à être à l’heure prévue.
Pour les parents, il est important de rappeler que le club n’est pas une garderie ; il convient de reprendre les enfants dès la fin de l’entraînement ou à l’heure prévue à l’issue des compétitions. Le club décline toute responsabilité si les parents ne viennent pas chercher les enfants à l’heure ou si ceux-ci rentrent par leurs propres moyens. Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d’absence. Les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés.
Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline…) sera sanctionnée par un avertissement, une suspension voire une exclusion. La décision pourra être prise par le responsable direct, qui en informera le comité directeur. La cellule disciplinaire statuera sur la ou les sanctions à prendre.
Toutes les fonctions des membres du bureau de l’association sont bénévoles et ne peuvent être cumulées. Le bureau est en charge de la gestion des affaires courantes de l’association. Il se réunit sur convocation du président tous les premiers jeudis de chaque mois.
L’assemblée générale, qui réunit l’ensemble des membres, est convoquée chaque année par le président ou le secrétaire général, par un courrier simple adressé 15 jours à l’avance, qui définit l’ordre du jour. Lors de l’assemblée générale ordinaire sont présentés aux membres :
Tout autre document jugé nécessaire pourra être envoyé en amont. L’assemblée générale est compétente pour :
Les décisions de l’assemblée générale s’imposent à tous les membres de l’association.
L’association se donne le droit d’utiliser l’image de tous ses adhérents pour ses actions publicitaires et de communication. Le club s’engage également à respecter la charte de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), selon la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.